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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Big A Boutique est exploité par Bergheaud Axel.

Adresse : 14 bis Rue Henri Barbusse, 91380 Chilly-Mazarin, France

Numéro de téléphone : 06 51 88 13 73

Adresse e-mail : boutique.biga@gmail.com

Numéro SIRET : 91123331000018

 

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web Big A Boutique est Bergheaud Axel.

 

3. Hébergement

Le site web de Big A Boutique est hébergé par Wix.

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

 

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de Big A Boutique, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Bergheaud Axel.

 

5. Gestion de données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site bigaboutique.com, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site bigaboutique.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause AXEL BERGHEAUD ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site bigaboutique.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site bigaboutique.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site bigaboutique.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de AXEL BERGHEAUD et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site bigaboutique.com.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

6. Cookies

Big A Boutique utilise des cookies, conformément à notre Politique de Cookies. Pour en savoir plus, veuillez consulter cette politique.

 

7. Responsabilité

Big A Boutique ne peut être tenu responsable des erreurs présentes sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par les utilisateurs. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment.

8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige résultant de leur interprétation ou de leur exécution relève des tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, veuillez nous contacter à boutique.biga@gmail.com.

 

Dernière mise à jour : 17/11/2023

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